Les Bruyères d'Arvor
L'espace naturiste "Les bruyères d'Arvor"
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Mentions légales pour le site «Les Bruyères d'Arvor camping naturiste»

  1. PRESENTATION

    Ce site Internet "Les Bruyères d'Arvor camping naturiste" est la propriété du Club Naturiste Morbihannais, association régie par la loi de 1901 dont le siège social est Chemin de Kéranstumeau 56 620 Cléguer, tout courrier devant parvenir à l'adresse BP 132 56 101 Lorient Cédex

    Le Directeur de publication de ce site Internet est Monsieur le président du club naturiste Morbihannais

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  2. DECLARATION

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    Cette déclaration a été faite le 8 Avril 2005 et porte le numéro 1087556

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    Les utilisateurs du site Internet "Les Bruyères d'Arvor camping naturiste" sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

  4. MISE EN GARDE GÉNÉRALE

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    Le Club Naturiste Morbihannais remercie les utilisateurs du site de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs, proposition ou corrections, en adressant un mel au gestionnaire du site.

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  5. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

    Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété du Club Naturiste Morbihannais.

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  6. LIENS HYPERTEXTES

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    Le Club Naturiste Morbihannais doit être informé préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site http://www.les-bruyeres-d-arvor-naturiste.com et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

  7. PROTECTION DES DROITS D’AUTRUI

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    Le Club Naturiste Morbihannais demande à ses utilisateurs de s'efforcer de respecter les droits d'autrui et de s'en tenir à la même rigueur. 

  8. ENGAGEMENT ET RESPECT DE L’ORDRE PUBLIC ET DES BONNES MOEURS

    Le Club Naturiste Morbihannais s'engage à retirer d'une manière générale tout ce qui peut dépendre de son site, s'il est porté atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes mœurs, tel que définis par la législation française applicable.

    Pour toute réclamation, merci d'écrire à l'adresse suivante: Club naturiste Morbihannais BP 132 56 101 Lorient Cédex ou d'envoyer un mail à cnmorbihan@les-bruyeres-d-arvor-naturiste.com